Les acteurs de ce projet militent pour le développement des ressources
éducatives libres dans l’esprit du programme de l'UNESCO.
L’utilisation
de nos ressources :
– est gratuite dans
les cas suivants :
- utilisation
personnelle
- utilisation par des établissements publics français sauf dans le cas d'une utilisation marchande, d'une formation payante ou d'une activité dispensée par un enseignant non statutaire
- utilisation
par des personnes ou associations françaises (loi de 1901) proposant une
formation gratuite par des enseignants bénévoles
- utilisation
par des établissements publics étrangers dans le cadre d'une conventions ad
hoc.
L'utilisateur devra mentionner distinctement et sans ambiguïté : 1/ l'auteur ou les auteurs, 2/ le site Ma vie de Femme, 3/ l'Université Lyon 1.
Cette gratuité est conforme aux valeurs universitaires et à l'une des missions de
l’université Lyon1 : diffuser le savoir scientifique. Elle est également
inscrite dans les contrats que nous avons signés avec nos financeurs, notamment
l’UNF3S (UNESS aujourd’hui) lorsqu’une subvention nous a été accordée.
Cependant nous demandons à tous les utilisateurs de nos ressources
de nous le signaler. Cette information nous permet d’éviter tout malentendu et de
renforcer nos arguments lorsque nous répondons à un appel à candidature
(financement ou prix).
Utilisation pour la réalisation d'une vidéo mise en ligne sur un réseau social interdite
Utilisation marchande ou dans le cadre d’une activité
rémunérée non autorisée
Une
utilisation marchande ou dans le cadre d’une activité rémunérée ou d’une
formation payante est interdite. Une autorisation peut être accordée dans des circonstances particulières sous réserve d'un l'avis favorable des auteurs.
Pour tout contact : https://go.univ-lyon1.fr/maviedefemme+
